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Crédits photos : Thermoflan SAS
Conception et réalisation : Studio Gazoline.
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Mentions légales
"Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978)".
Pour l’exercer, adressez-vous à :
THERMOFLAN
259 Chemin de la Côte - 30120 MOLIERES CAVAILLAC (FRANCE)
Droit d'utilisation du site Thermoflan
Vous êtes autorisé à imprimer et à télécharger des extraits de ce site Web pour une utilisation individuelle et privée à condition de respecter les règles suivantes :
- (a) aucun document ou graphique de ce site Web ne peut être modifié d’aucune manière que ce soit,
- (b) aucun graphique de ce site Web ne peut être utilisé séparément du texte qui l'accompagne et,
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En outre, l’insertion de liens hypertextes dans une partie de ce site Web est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Thermoflan.
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Contenu du site Web
Thermoflan s'efforce d'assurer une disponibilité 24 heures sur 24 de ce site Web. Toutefois, Thermoflan décline toute responsabilité si pour une raison quelconque, ce site Web venait à être indisponible à un moment donné ou sur une période donnée.
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Thermoflan peut modifier à tout moment le contenu de ce site Web ou les produits, services, stratégies et tarifs qui y sont mentionnés, sans avertissement préalable.
Politique de confidentialité des données à caractère personnel
ARTICLE 1 : PRÉAMBULE
Cette politique de confidentialité s'applique au site : thermoflan.com
La présente « Politique de Protection des Données Personnelles » a pour objet de vous informer sur la manière dont nous collectons et utilisons vos données personnelles et sur les moyens dont vous disposez pour contrôler cette utilisation.
La protection de vos données personnelles revêt une grande importance pour nous.
Engagés dans une démarche continue de protection des données personnelles de nos clients, même potentiels, nous tenons à adopter une attitude ouverte et transparente dans le cadre de leur traitement.
Quelques définitions :
Le terme « données à caractère personnel » recouvre toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable (ci-après dénommée «personne concernée») ;
Constitue un «traitement» toute opération ou tout ensemble d’opérations et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.
Le terme « responsable du traitement » désigne la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement ;
Responsable de traitement :
Le responsable du traitement de vos données à caractère personnel est la société SAS THERMOFLAN.
L’entreprise se situe :
Finalités et fondements juridiques des traitements :
La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :
- Permettre à l'utilisateur d'accéder aux téléchargements des documentations, des drivers, des vidéos de maintenance de nos matériels
- Permettre à Thermoflan SAS de vous contacter dans une démarche commerciale,
- Permettre à Thermoflan SAS de vous communiquer des informations utiles telles que la présence de notre société sur des Salons Professionnels
- Réaliser des opérations de prospection (newsletter notamment)
- Le Suivi – les devis -la vente-l ’expédition-la location-l ’Adaptation de votre matériel
- La prise de commandes et l’achat de produits sur place ou à distance
- La gestion administratives et comptable de l’entreprise
Les traitements réalisés par peuvent reposer sur la base de l’un ou l’autre des fondements juridiques suivants :
- Le consentement
- Nécessaires aux intérêts légitimes de notre société.
- Nécessaires aux obligations légales applicables à notre activité.
- Nécessaires aux contrats (contrat de travail - de services etc)
Catégories de données personnelles :
THERMOFLAN prend soin de ne collecter que les données adéquates, pertinentes et strictement nécessaires à la finalité du traitement, conformément au principe de minimisation des données.
Les informations collectées par THERMOFLAN.
Cette politique de confidentialité complète les mentions légales que les utilisateurs peuvent consulter à l'adresse ci-après :
https://www.thermoflan.com/fr/mentions-legales
ARTICLE 2 : PRINCIPES GÉNÉRAUX EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DE DONNÉES
Conformément aux dispositions de l'article 5 du Règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données des utilisateurs du site respectent les principes suivants :
-
Licéité, loyauté et transparence : les données ne peuvent être collectées et traitées qu'avec le consentement de l'utilisateur propriétaire des données. A chaque fois que des données à caractère personnel seront collectées, il sera indiqué à l'utilisateur que ses données sont collectées, et pour quelles raisons ses données sont collectées ;
-
Finalités limitées : la collecte et le traitement des données sont exécutés pour répondre à un ou plusieurs objectifs déterminés dans les présentes conditions générales d'utilisation ;
-
Minimisation de la collecte et du traitement des données : seules les données nécessaires à la bonne exécution des objectifs poursuivis par le site sont collectées ;
-
Conservation des données réduites dans le temps : les données sont conservées pour une durée limitée, dont l'utilisateur est informé. Si la durée de conservation ne peut être communiquée à l'utilisateur ;
-
Intégrité et confidentialité des données collectées et traitées : le responsable du traitement des données s'engage à garantir l'intégrité et la confidentialité des données collectées.
Afin d'être licites, et ce conformément aux exigences de l'article 6 du règlement européen 2016/679, la collecte et le traitement des données à caractère personnel ne pourront intervenir que s'ils respectent au moins l'une des conditions ci-après énumérées :
-
L'utilisateur a expressément consenti au traitement ;
-
Le traitement est nécessaire à la bonne exécution d'un contrat ;
-
Le traitement répond à une obligation légale ;
-
Le traitement s'explique par une nécessité liée à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique ;
-
Le traitement peut s'expliquer par une nécessité liée à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou qui relève de l'exercice de l'autorité publique ;
-
Le traitement et la collecte des données à caractère personnel sont nécessaires aux fins des intérêts légitimes et privés poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers.
ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE
A. DONNÉES COLLECTÉES ET TRAITÉES ET MODE DE COLLECTE
Les données à caractère personnel collectées sur le site thermoflan.com sont les suivantes :
- Prénom, Nom
- Adresse e-mail
- Adresse postales
- Numéro de téléphone
- Nom de l'entreprise
- Secteur d'activité
- Produits d’intérêt
Ces données sont collectées lorsque l'utilisateur effectue l'une des opérations suivantes sur le site :
- création d'un compte utilisateur ou client
Le responsable du traitement conservera dans ses systèmes informatiques du site et dans des conditions raisonnables de sécurité l'ensemble des données collectées pour une durée de :
-
pendant une durée de 3 ans pour un prospect n'ayant répondu à aucune sollicitation
-
pendant une durée maximale de 50 ans pour un client afin d'assurer un suivi efficace lors de la vente de matériels (maintenance machine, numéro série ...)
La collecte et le traitement des données répondent aux finalités suivantes :
- permettre à l'utilisateur d'accéder aux téléchargement des documentations,
- permettre à Thermoflan SAS de vous contacter dans une démarche à but commerciale,
- permettre à Thermoflan SAS de vous communiquer des informations utiles telles que la présence de notre société sur des Salons Professionnels
B. TRANSMISSION DES DONNÉES A DES TIERS
Les données à caractère personnel collectées par le site ne sont transmises à aucun tiers, et ne sont traitées que par l'éditeur du site.
Peuvent être destinataires de vos données personnelles :
– le personnel habilité de la société THERMOFLAN et ses sous-traitants
THERMOFLAN s’engage à ne transmettre vos données personnelles qu’à des partenaires qui ont mis en œuvre les mesures techniques et organisationnelles destinées à garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles.
C. HÉBERGEMENT DES DONNÉES
Le site thermoflan.com est hébergé par : Abtel Agence Web, dont le siège est situé à l'adresse ci-après :
Km 4 - Route d'Arles - 30230 Bouillargues
L'hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant : +33 4 66 04 06 13
Les données collectées et traitées par le site sont exclusivement hébergées et traitées en France.
ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES
A. LE RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES
Le responsable du traitement des données à caractère personnel est : Jean-Luc MOUREAU. Il peut être contacté de la manière suivante :
- par téléphone au +33 4 67 81 14 41
- par mail à l'adresse contact(at)thermoflan.com
Le responsable du traitement des données est chargé de déterminer les finalités et les moyens mis au service du traitement des données à caractère personnel.
B. OBLIGATIONS DU RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES
Le responsable du traitement s'engage à protéger les données à caractère personnel collectées, à ne pas les transmettre à des tiers sans que l'utilisateur n'en ait été informé et à respecter les finalités pour lesquelles ces données ont été collectées.
Le site dispose d'un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.
Un certificat SSL ("Secure Socket Layer" Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l'utilisateur et le site.
De plus, le responsable du traitement des données s'engage à notifier l'utilisateur en cas de rectification ou de suppression des données, à moins que cela n'entraîne pour lui des formalités, coûts et démarches disproportionnés.
Dans le cas où l'intégrité, la confidentialité ou la sécurité des données à caractère personnel de l'utilisateur est compromise, le responsable du traitement s'engage à informer l'utilisateur par tout moyen.
ARTICLE 5 : DROITS DE L'UTILISATEUR
Conformément à la réglementation concernant le traitement des données à caractère personnel, l'utilisateur possède les droits ci-après énumérés.
Afin que le responsable du traitement des données fasse droit à sa demande, l'utilisateur est tenu de lui communiquer : ses prénom et nom ainsi que son adresse e-mail, et si cela est pertinent, son numéro de compte ou d'espace personnel ou d'abonné.
Le responsable du traitement des données est tenu de répondre à l'utilisateur dans un délai de 30 (trente) jours maximum.
A. PRÉSENTATION DES DROITS DE L'UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET TRAITEMENT DE DONNÉES
a. Droit d'information, d'accès, de rectification et droit à l'effacement
Vous avez le droit d’être informé d’une façon concise, transparente, compréhensible et aisément accessible de la manière dont vos données personnelles sont traitées.
L'utilisateur peut prendre connaissance, mettre à jour, modifier ou demander la suppression des données le concernant, en respectant la procédure ci-après énoncée :
L'utilisateur doit envoyer un e-mail au responsable du traitement des données personnelles, en précisant l'objet de sa demande et en utilisant l'adresse e-mail de contact qui est fournie plus haut.
S'il en possède un, l'utilisateur a le droit de demander la suppression de son espace personnel en suivant la procédure suivante : aller dans son espace client et supprimer les abonnements Newsletter et adresser un email sur contact(at)thermoflan.com.
L'utilisateur doit envoyer un e-mail au responsable du traitement des données, en précisant son identifiant, nom et prénom. La demande de suppression des données sera traitée dans un délai de 10 jours ouvrés.
b. Droit à la portabilité des données
L'utilisateur a le droit de demander la portabilité de ses données personnelles, détenues par le site, vers un autre site, en se conformant à la procédure ci-après :
L'utilisateur doit faire une demande de portabilité de ses données personnelles auprès du responsable du traitement des données, en envoyant un e-mail à l'adresse prévue ci-dessus.
c. Droit à la limitation et à l'opposition du traitement des données
L'utilisateur a le droit de demander la limitation ou de s'opposer au traitement de ses données par le site, sans que le site ne puisse refuser, sauf à démontrer l'existence de motifs légitimes et impérieux, pouvant prévaloir sur les intérêts et les droits et libertés de l'utilisateur.
Afin de demander la limitation du traitement de ses données ou de formuler une opposition au traitement de ses données, l'utilisateur doit suivre la procédure suivante :adresser un email sur contact(at)thermoflan.com.
L'utilisateur doit faire une demande de limitation au traitement de ses données personnelles auprès du responsable du traitement des données, en envoyant un e-mail à l'adresse prévue ci-dessus.
d. Droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé
Conformément aux dispositions du règlement 2016/679, l'utilisateur a le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé si la décision produit des effets juridiques le concernant, ou l'affecte de manière significative de façon similaire.
e. Droit de déterminer le sort des données après la mort
Il est rappelé à l'utilisateur qu'il peut organiser quel doit être le devenir de ses données collectées et traitées s'il décède, conformément à la loi n°2016-1321 du 7 octobre 2016.
f. Droit de saisir l'autorité de contrôle compétente
Dans le cas où le responsable du traitement des données décide de ne pas répondre à la demande de l'utilisateur, et que l'utilisateur souhaite contester cette décision, ou, s'il pense qu'il est porté atteinte à l'un des droits énumérés ci-dessus, il est en droit de saisir la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, https://www.cnil.fr) ou tout juge compétent.
Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande accompagnée d’un justificatif d’identité au délégué à la protection des données désigné:
– par voie postale à : SAS THERMOFLAN, 259 Chemin de la Côte, 30120 Molières-Cavaillac
– par courrier électronique à : contact@thermoflan.com
THERMOFLAN s’engage à répondre à votre demande dans les meilleurs délais et en tout état de cause, dans le délai d’un mois à compter de la réception de votre demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes.
Dans ce cas, THERMOFLAN s’engage à vous informer de cette prolongation et des motifs du report dans le délai d’un mois à compter de la réception de votre demande.
Si vous ne souhaitez pas faire l’objet de prospection commerciale par téléphone de la part des sociétés dont vous n’êtes pas client, vous pouvez vous inscrire gratuitement sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique sur le site www.bloctel.gouv.fr.
B. DONNÉES PERSONNELLES DES PERSONNES MINEURES
Conformément aux dispositions de l'article 8 du règlement européen 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, seuls les mineurs âgés de 15 ans ou plus peuvent consentir au traitement de leurs données personnelles.
Si l'utilisateur est un mineur de moins de 15 ans, l'accord d'un représentant légal sera requis afin que des données à caractère personnel puissent être collectées et traitées.
L'éditeur du site se réserve le droit de vérifier par tout moyen que l'utilisateur est âgé de plus de 15 ans, ou qu'il aura obtenu l'accord d'un représentant légal avant de naviguer sur le site.
ARTICLE 6 : SECURITE DU SITE ET DES DONNEES
Le site dispose d'un certificat SSL afin de garantir que les informations et le transfert des données transitant par le site sont sécurisés.
Un certificat SSL ("Secure Socket Layer" Certificate) a pour but de sécuriser les données échangées entre l'utilisateur et le site.
THERMOFLAN s’engage à mettre en œuvre les mesures d’ordre technique et organisationnel appropriées afin de garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles.
Le respect de la sécurité et de la protection de vos données s’impose à l’ensemble de nos collaborateurs, ainsi qu’à nos partenaires et sous-traitants.
ARTICLE 7 : UTILISATION DES FICHIERS "COOKIES"
Le site a éventuellement recours aux techniques de "cookies".
Un "cookie" est un fichier de petite taille (moins de 4 ko), stocké par le site sur le disque dur de l'utilisateur, contenant des informations relatives aux habitudes de navigation de l'utilisateur.
Ces fichiers lui permettent de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur.
Pour l'utilisation de fichiers "cookies" impliquant la sauvegarde et l'analyse de données à caractère personnel, le consentement de l'utilisateur est nécessairement demandé.
Ce consentement de l'utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. A l'issue de cette période, le site demandera à nouveau l'autorisation de l'utilisateur pour enregistrer des fichiers "cookies" sur son disque dur.
a. Opposition de l'utilisateur à l'utilisation de fichiers "cookies" par le site
Il est porté à la connaissance de l'utilisateur qu'il peut s'opposer à l'enregistrement de ces fichiers "cookies" en configurant son logiciel de navigation.
Pour information, l'utilisateur peut trouver aux adresses suivantes les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s'opposer à l'enregistrement des fichiers "cookies" :
-
Chrome : https://support.google.com/accounts/answer/61416?hl=fr
-
Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/enable-and-disable-cookies-website-preferences
-
Internet Explorer : https://support.microsoft.com/fr-fr/help/17442/windows-internet-explorer-delete-manage-cookies
-
Opera : http://www.opera.com/help/tutorials/security/cookies/
Dans le cas où l'utilisateur décide de désactiver les fichiers "cookies", il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l'éditeur du site.
b. Description des fichiers "cookies" utilisés par le site
L'éditeur du site attire l'attention de l'utilisateur sur le fait que les cookies suivants sont utilisés lors de sa navigation:
- __zlcmid, AWSALB : cookie Zopim utilisé pour le chat en direct avec le service client
- _gat : cookie Google Analytics utilisé pour la mesure d’audience. Durée de vie : 10 minutes.
- _ga : cookie Google Analytics utilisé pour différencier les utilisateurs. Durée de vie : 2 ans.
- _gid : cookie Google Analytics utilisé pour différencier les utilisateurs. Durée de vie : 24 heures.
En naviguant sur le site, il est porté à connaissance de l'utilisateur que des fichiers "cookies" de tiers peuvent être enregistrés.
Il s'agit plus particulièrement des tiers suivants :
- GPS, YSC, VISITOR_INFO1_LIVE, PREF : cookies utilisés par Youtube uniquement si l’on clique sur le lecteur vidéo intégré.
- IDE : cookie utilisé par le service DoubleClick de Google servant au ciblage de publicité sur Internet.
L'attention de l'utilisateur est portée sur le fait que ces sites disposent de politiques de confidentialité propres et de conditions générales d'utilisation possiblement différentes du site. L'éditeur du site invite les utilisateurs à consulter les politiques de confidentialité et les conditions générales d'utilisation de ces sites.
ARTICLE 8 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
La présente politique de confidentialité peut être consultée à tout moment à l'adresse sur cette page.
L'éditeur du site se réserve le droit de la modifier afin de garantir sa conformité avec le droit en vigueur.
Par conséquent, l'utilisateur est invité à venir consulter régulièrement cette politique de confidentialité afin de se tenir informé des derniers changements qui lui seront apportés.
Il est porté à la connaissance de l'utilisateur que la dernière mise à jour de la présente politique de confidentialité est intervenue le : 10/12/2020.
ARTICLE 9 : ACCEPTATION PAR L'UTILISATEUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
En naviguant sur le site, l'utilisateur atteste avoir lu et compris la présente politique de confidentialité et en accepte les conditions, en ce qui concerne plus particulièrement la collecte et le traitement de ses données à caractère personnel, ainsi que l'utilisation de fichiers "cookies".
